Marque expirée - Marque en non vigueur

SOPAC
SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE société anonyme

Numéro de dépôt :
1358917
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2016
SOPAC de SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE

Présentation de la marque SOPAC

Déposée le 13 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOPAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE domicilié(e) 26, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2316555) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 133 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2316555) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOPAC est expirée depuis le 8 juin 2016.

SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO CONTROLE , SOPAC THERMO CONTROLE , SOPAC MEDICAL , SOPAC ERA , SOPAC ENERGIE-GAZ , SOPAC THERMO SERVICE , THERMO CONTROLE , SOPAC , SOPAC era , SOPAC


SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE société anonyme - 26, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2316555) - 92300 - France - SIREN 372133338


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2316555) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316555 - Publication au BOPI 2006-06-08

Renouvellement sans limitation n°2070314 - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 9 mars 2005 - Changement d'adresse n°408828 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 1 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160545 - Publication au BOPI 1993-07-01

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris charbon, essences pour moteurs).Machines et machines outils, machines à presser les déchets, compacteurs.Pompes (non comprises dans d'autres classes) y compris les pompes à chaleur.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;climatisation, incinérateurs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;camions-citernes, bennes, semi-remorques, véhicules et accessoires de véhicules pour l'enlèvement et le transport de déchets neutres ou toxiques solides ou liquides.Constructions et réparations;installation et entretien de chaufferie, de climatisation, ramonage, nettoyage et désinfection de bâtiments y compris les vide-ordures;études et réparations d'installations électriques.Transport, entreposage, service d'enlèvement et de destruction de déchets;débarras d'objets encombrants, gravats, incinération d'archives.Déblayage de combles, de galetas;travaux d'ingénieurs sans rapport avec la conduite des affaires;service de location de voiture de transport; garage de véhicules, location de garage.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.